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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA HOLDING
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FER A CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FER A CHEVAL
PHOCEA HOLDING SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4137118
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
FER A CHEVAL de PHOCEA HOLDING

Présentation de la marque FER A CHEVAL

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FER A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOCEA HOLDING domicilié(e) 115 Rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 215 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque FER A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER A CHEVAL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

PHOCEA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE “ Fer à cheval ” , NEO KLEEN , SAVONNERIE LE FER A CHEVAL , COMPAGNIE DU SAVON DE MARSEILLE


PHOCEA HOLDING SAS, SAS - 115 Rue Saint Dominique - 75007 - PARIS - France - SIREN 799215512


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726916 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Savons, produits de parfumerie, produits cosmétique, huiles essentielles, préparation cosmétique pour le bain, bains moussants, gels de douche à usage non médical, produits de maquillage et de démaquillage, crèmes dépilatoires, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, shampooings, parfums d'ambiance ;

Gants de toilette ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; serviettes de bain ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain, maillots de bain, ceintures [habillement].